Règlement d'ordre intérieur

1. L’ASBL Aquactivity Club possède son siège social sur la Commune d’Ans et a pour objet de favoriser la santé au sens large et le bien-être par de la consultance et diverses activités corporelles, mentales et émotionnelles dans un but désintéressé. Elle est plus précisément spécialisée dans l’activité physique en milieu aquatique mais pas seulement car les activités proposées suivront l’évolution des méthodes et disciplines destinées à la santé et au mieux-être, s’inspirant de thérapies en constante progression et se nourriront de la diversité des compétences des intervenants.

 

2. Ce ROI s’applique à toute personne intervenant au sein de l’ASBL :

 

• membres effectifs : administrateurs, coaches,

• membres adhérents : participants aux activités, personnes invitées

• membres d’honneur.

 

3. Les personnes exerçant une activité au sein de l’ASBL le sont principalement au statut de volontaire et n’ont aucun intérêt de lucre.

 

4. L’ASBL est gérée par un organe d’administration dont le fonctionnement est fixé par les statuts publiés à l’annexe des personnes morales du Moniteur Belge.

 

5. Une réunion de fonctionnement a lieu chaque fois que c’est nécessaire avec les coaches ainsi que lorsqu’un membre le demande par email ou message écrit au président ou à la personne le représentant. La réunion peut s’effectuer en présentiel ou en visio-conférence. L’ordre du jour est établi par le président ou tout autre membre sur base des besoins de fonctionnement de l’ASBL, des demandes des membres ou de tout évènement justifiant une réunion. Les décisions sont prises de manière collégiale après échanges et écoute de chaque point de vue. Au besoin, un vote à majorité simple sera d’application. La personne qui dirige les débats aura une voie prépondérante en cas de parité.

 

6. Lorsqu’un membre est convoqué et s’absente plusieurs fois sans excuse, il est réputé démissionnaire. Cette démission sera actée dans le procès-verbal de la réunion.

 

7. L’association a à cœur d’accepter en son sein toute personne quels que soient son genre, ses origines, ses convictions.

 

8. Les activités de l’ASBL sont variées et s’adressent principalement à un public adulte. Tout participant adulte est réputé responsable de ses actes et doit se comporter de manière respectueuse en toute situation. Les parents sont responsables des actes et du comportement de leur enfant.

 

9. En cas d’accident, il appartient à chaque participant d’être couvert par sa propre assurance. L’association ne peut être tenue responsable d’un dommage, sauf s’il est démontré qu’il résulte d’une faute grave ou de dol.

 

10. En cas d’accident, si des soins urgents doivent être prodigués, les membres effectifs de l’association sont autorisés à prendre les dispositions nécessaires et urgentes afin de porter secours à la victime telles que faire appel à un membre du corps médical (médecin, infirmière), à un secouriste diplômé ou appeler le 112.

 

11. D’une manière générale, la vie associative se déroulera dans le respect de chacun.e, qu’il fasse partie de l’association ou non. Les incivilités, les dégradations volontaires ou consécutives à des négligences répétées, les conduites menaçantes, insultantes, dénigrantes et toute violence en général envers un membre de l’association ou un tiers seront l’objet d’une enquête menée par un des administrateurs, pouvant conduire au remboursement des frais de réparation ou de remplacement, à des sanctions proportionnelles et cohérentes, à l’exclusion voire à une plainte déposée devant les tribunaux. Dans tous les cas, le respect de chaque personne impliquée sera préservé et le dialogue sera préconisé pour solutionner la situation.

 

12. L’association décline toute responsabilité pour tout dommage causé à l’un de ses membres ou à un tiers du fait de vol, harcèlement, malveillance, acte de vandalisme, … survenus suite au non-respect du présent règlement. Elle décline également toute responsabilité pour tout dommage survenu du fait de la force majeure, d’incendie, de grève, d’émeute, d’inondation, … tel que prévu généralement par les compagnies d’assurances.

 

13. D’une manière générale, tout volontaire ou intervenant renonce à toute action envers l’association pour la réparation d’un dommage qui ne serait pas couvert par les assurances souscrites par l’association dans le cadre de ses activités.

 

14. Toute image qui montrerait un des membres de l’association ou toute publication à son sujet doit nécessiter son accord préalable écrit.

 

15. Une tenue adaptée à l’activité sportive ou de loisir est de rigueur. Les membres veilleront à choisir des tenues de bain qui ne montrent pas ostensiblement la poitrine ou les fesses (maillots très échancrés, strings et modèles brésiliens, dessus ne couvrant pas ou ne maintenant pas la poitrine). Le burkini ou tout autre vêtement porté par rapport à des exigences religieuses, par exemple couvrant les coudes et les avant-bras, la moitié inférieure des cuisses et les jambes, n’est pas accepté. De même, les membres se conformeront au ROI des installations qu’ils fréquentent.

 

16. D’une manière générale, les membres sont réputés avoir lu et accepté d’appliquer le ROI des installations fréquentées dans le cadre des activités de l’association.

 

17. L’organe d’administration est compétent pour adapter le présent ROI. L’assemblée générale est compétente pour l’adopter.